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2.1.3 Forme d’expression

L’œuvre protégée par le droit d’auteur doit être exprimée d’une manière ou d’une autre. Une simple idée n’est pas protégée. L’idée doit être «coulée dans un moule» de manière à être visible, audible ou tangible, c’est-à-dire à pouvoir être perçue par les sens. L’œuvre peut être jouée, chantée, dessinée, exprimée par le langage, enregistrée ou présentée d’une autre manière. Peu importe qu’une œuvre trouve son expression sous une forme matérielle (par ex. un livre imprimé) ou immatérielle (par ex. un article de journal électronique), et peu importe qu’elle soit durable ou seulement éphémère (par ex. une chanson chantée).

Ainsi, par exemple, la chanson que l’on vient d’inventer et de siffler peut être une œuvre protégée tout comme l’esquisse d’un futur tableau ou le plan d’une pièce de théâtre.

À ENVISAGER

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