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2.4 Œuvres dérivées
Les «œuvres dérivées» représentent un cas particulier parmi les œuvres protégées par le droit d’auteur. En allemand, elles sont dites dans la loi «œuvres de seconde main» (Werke zweiter Hand), ce qui pourrait éveiller la fausse impression qu’une œuvre d’origine est utilisée une seconde fois. Ce n’est pourtant pas le cas. Selon l’art. 3, al. 2 LDA, une œuvre dérivée est «toute création de l’esprit qui a un caractère individuel, mais qui a été conçue à partir d’une ou de plusieurs œuvres préexistantes reconnaissables dans leur caractère individuel». Pour parler plus simplement, on a affaire à une œuvre dérivée quand une œuvre préexistante est adaptée ou modifiée. L’un des exemples les plus caractéristiques et les plus connus est la sérigraphie d’Andy Warhol d’après une photo de Marilyn Monroe.
Une œuvre dérivée est protégée par le droit d’auteur pour elle-même (art. 3, al. 3 LDA) quand elle est elle-même une création de l’esprit et présente son propre caractère individuel. Le créateur d’une œuvre dérivée ne doit pas se contenter de reprendre les caractéristiques et les propriétés de l’œuvre préexistante, mais doit conférer à l’œuvre dérivée une note individuelle.
Par exemple, mais sans s’y limiter, la loi sur le droit d’auteur, à l’art. 3, al. 2 LDA, cite comme œuvres dérivées les traductions et les adaptations. Même s’il n’est pas mentionné explicitement, le caractère individuel est toutefois ici aussi indispensable. Dans les traductions, le choix des mots et du style de l’œuvre donnent généralement la marque individuelle requise.
Pour les traductions, il faut toutefois tenir compte de l’art. 5, al. 2 LDA: s’il s’agit de traductions officielles ou exigées par la loi d’œuvres mentionnées comme non protégées à l’art. 5, al. 1 LDA (par ex. d’une loi), elles sont également exclues de la protection du droit d’auteur.
Pour les adaptations, une distinction doit être faite: ne s’agit-il que de modifications sans la moindre qualité créative (par ex. la conversion d’une photo en couleurs en une photo en noir et blanc), ou l’adaptation présente-t-elle un caractère individuel (par ex. l’adaptation d’un livre au cinéma)? Dans le premier cas, il y a modification de l’œuvre (art. 11, al. 1, let. a LDA)). Dans le second cas, il y a œuvre dérivée. Mais dans les deux cas, le consentement de l’auteur est nécessaire en principe.