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2.6.1.5 Pluralité d’auteurs

Plusieurs auteurs peuvent avoir concouru à la création d’une œuvre. Ils peuvent soit travailler en commun à cette création (art. 7 LDA), soit créer chacun de son côté une œuvre qui est finalement rattachée aux autres de telle manière qu’il en résulte une œuvre commune.

Pour les œuvres communes qui ne peuvent plus être disjointes en parties utilisables indépendamment, le délai de protection expire en règle générale selon la date du décès du coauteur qui meurt en dernier. Il n’y a que pour les films et les autres œuvres audiovisuelles que le délai se calcule à partir de la date du décès du réalisateur. Selon la réglementation générale, les délais de protection sont toujours respectivement de 50 ans pour les logiciels et de 70 ans après le décès pour toutes les autres œuvres (art. 30, al. 1 LDA).

Pour les œuvres communes qui peuvent être disjointes, la durée de la protection de chaque partie se calcule depuis la date du décès de l’auteur de la partie respective: de nouveau, on compte alors 70 ans (ou respectivement 50 ans pour les logiciels) (art. 30, al. 2 LDA).