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Selon l’article 9 LDA, « L’auteur a le droit exclusif sur son œuvre et le droit de faire reconnaître sa qualité d’auteur ». Deux aspects doivent être pris en compte.
En premier lieu, l’auteur peut décider de choisir sous quel nom il souhaite apparaître comme auteur. Il peut utiliser son propre nom, un pseudonyme voire même choisir de rester anonyme (Philippin E. in : de Werra/Guilliéron (édit.), CoRo, Propriété intellectuelle p. 71).
Ainsi un artiste qui déciderait de publier une œuvre sur un média social peut choisir sous quel nom il souhaite être nommé en tant qu’auteur de l’œuvre en question. Celui qui décide de réutiliser cette œuvre, par exemple en la mettant à disposition d’autres utilisateurs sur un média social, devra respecter la volonté de l’auteur et donc indiquer son nom ou son pseudonyme, ou prendre acte simplement de l’absence de nom (Barrelet D./Egloff W., Le nouveau droit d’auteur, Stämpfli Editions, Bern, 2008, p. 46).
Au-delà de la publication de l’œuvre, le droit à la paternité permet également à l’auteur de faire reconnaître sa qualité d’auteur. L’auteur peut donc s’opposer à un tiers qui usurperait la paternité de son œuvre. L’article 25 al. 2 LDA va même plus loin en imposant à celui qui utilise l’œuvre à titre de citation d’indiquer la source ainsi que l’auteur de l’œuvre, au risque d’être accusé de plagiat (Rebetez M., Internet, les réseaux sociaux et le droit d’auteur p. 56).
La configuration particulière des médias sociaux facilite les violations du droit à la paternité. En effet, la publication sans droit d’une œuvre qui ne mentionne pas le nom de son auteur viole l’ article 9 LDA. Tout utilisateur ultérieur aura tendance à ne pas citer la source de l’œuvre en question non plus, ce qui provoque une violation à la chaîne.
Il n’existe pas de régime juridique spécial pour les médias sociaux. L’auteur conserve donc son droit à la paternité de l’œuvre, et il faut le mentionner lorsque celui-ci a choisi de ne pas rester anonyme. Si l’oeuvre est utilisée dans le cadre d’une citation, il est nécessaire de faire des recherches afin de citer correctement cette source, en particulier lorsque l’on doit respecter des bonnes pratiques scientifiques.