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2.1.4 Titres et parties d’œuvres, projets
Selon l’art. 2, al. 4 LDA, les projets, les titres et les parties d’œuvres sont protégés par le droit d’auteur s’ils constituent des créations de l’esprit qui ont un caractère individuel. Des manuscrits et des esquisses peuvent donc également être des œuvres protégées au sens de la loi sur le droit d’auteur.
La prudence est toutefois de mise pour les «titres»: ceux-ci ne sont protégés par le droit d’auteur qu’à des conditions strictes. Les titres de livres, en particulier, mais aussi les titres d’autres œuvres et les surtitres ne sont généralement pas protégés à eux seuls, séparément de l’œuvre. Même s’ils donnent un nom à l’œuvre, les titres sont constitués de mots, de termes, de combinaisons de mots dont le caractère n’est généralement pas vraiment individuel. La situation est différente quand, par ex., une combinaison surprenante ou inhabituelle de mots ou des mots inhabituels apparaissent dans le titre même: l’individualité nécessaire peut alors être présente (ex.: «Harry Potter à l’école des sorciers»). Mais attention: même quand le titre n’est pas soumis à protection, d’autres lois doivent être respectées, par ex. celles sur la concurrence déloyale (voir Müller/Örtli-Cherpillod, URG, 2e édition, 2012, art. 2 n. 68).